Repos quotidien

La contrainte Repos quotidien vérifie qu’un employé s’est suffisamment reposé entre la fin d’une journée de travail et le début de la suivante. La directive européenne sur le temps de travail fixe ce repos quotidien à 11 heures.

Quand l’utiliser

Utilisez cette contrainte quand :

• Vous devez respecter la règle de repos quotidien de la directive européenne sur le temps de travail (hviletid en danois)
• Une convention collective ou un accord d’entreprise fixe un repos minimal différent pour un groupe
• Vous voulez que les infractions apparaissent sur la feuille de temps, et pas seulement dans le rapport Conformité du temps de travail

Paramètres

Fonctionnement

Le repos se mesure uniquement à partir des pointages :

1. Pour chaque jour où l’employé pointe, mTime prend le premier pointage d’entrée de la journée.
2. Il remonte jusqu’au dernier pointage de sortie qui le précède, au maximum une semaine en arrière.
3. Le temps écoulé entre les deux constitue le repos quotidien. S’il est inférieur aux Minutes de repos minimales , le jour est signalé.

Quelques précisions :

• L’infraction appartient au jour qui a commencé trop tôt, pas à celui qui s’est terminé tard. Une fin de journée tardive le lundi suivie d’une reprise matinale le mardi signale le mardi.
• Les pauses dans la journée ne comptent pas comme du repos. Seul l’intervalle avant le premier pointage d’entrée de la journée est mesuré : pointer sa sortie pour déjeuner puis son retour n’est jamais évalué.
• Chaque jour comportant un pointage est contrôlé, y compris les week-ends et les jours fériés — le repos concerne les heures entre deux services, pas la nature des jours.
• Pas de pointage, pas de contrôle. Les jours sans pointage, et les employés qui saisissent leurs heures sans pointer, ne sont jamais signalés : il n’y a aucun point de départ pour mesurer le repos. Il en va de même du premier pointage après plus d’une semaine sans aucun.
• Les pointages ouverts sont ignorés jusqu’à l’ajout de la sortie.
• Les jours postérieurs à aujourd’hui ne sont pas contrôlés.

Ce que voit l’employé

Le jour est signalé sur la feuille de temps, et la vue d’ensemble de la période affiche un message tel que Seulement 540 min de repos avant cette journée travaillée ; 660 min requises. Si la contrainte figure sous Contraintes bloquantes , la feuille de temps ne peut pas être soumise tant que l’infraction subsiste ; sous Contraintes non bloquantes , il ne s’agit que d’un avertissement. Le pointage n’est jamais empêché.

Le rapport de conformité

Le rapport Conformité du temps de travail mesure le repos quotidien de chaque employé qui pointe. Il utilise les Minutes de repos minimales configurées sur la politique de temps de travail de l’employé, ou 11 heures lorsqu’aucune politique ne configure cette contrainte. Si plusieurs politiques qui s’appliquent au même employé la configurent, le rapport retient la valeur la plus stricte.

Exemples

Directive européenne : 11 heures

1. Ajoutez le plugin Repos quotidien sous Contraintes non bloquantes
2. Réglez Minutes de repos minimales sur 660

Un employé pointe sa sortie à 22:00 le lundi et son entrée à 07:00 le mardi. Cela fait 9 heures de repos : le mardi est signalé par un avertissement.

Repos réduit à 8 heures par accord

Un accord d’entreprise autorise 8 heures de repos pour une équipe postée :

1. Créez une politique de temps de travail qui s’applique à cette équipe
2. Ajoutez le plugin Repos quotidien
3. Réglez Minutes de repos minimales sur 480

Le même enchaînement lundi 22:00 / mardi 07:00 est désormais conforme, et le rapport de conformité mesure l’équipe par rapport à 8 heures.

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