Repos hebdomadaire

La contrainte Repos hebdomadaire vérifie qu’un employé bénéficie d’un long repos ininterrompu au sein de chaque période glissante de jours. La directive européenne sur le temps de travail prévoit 24 heures de repos hebdomadaire, auxquelles s’ajoutent les 11 heures de repos quotidien — soit 35 heures consécutives sur chaque période de 7 jours.

Quand l’utiliser

Utilisez cette contrainte quand :

• Vous devez respecter la règle de repos hebdomadaire de la directive européenne sur le temps de travail (fridøgn en danois)
• Un accord fixe un autre repos hebdomadaire ou une période de référence plus longue
• Vous voulez que les infractions apparaissent sur la feuille de temps, et pas seulement dans le rapport Conformité du temps de travail

Paramètres

Fonctionnement

La règle s’intéresse aux périodes de repos, pas aux jours calendaires. Une période de repos est le temps écoulé entre un pointage de sortie et le pointage d’entrée suivant ; elle se mesure uniquement à partir des pointages.

Pour chaque jour, mTime examine les Période de référence en jours derniers jours jusqu’à ce jour inclus, et y cherche le repos le plus long. Si aucun n’atteint les Minutes de repos minimales , la période n’a pas de jour de repos.

• Un jour non travaillé n’est pas automatiquement un jour de repos. Un jour de congé encadré par une fin de journée tardive et une reprise matinale peut totaliser moins de 35 heures.
• Un repos à cheval sur minuit compte entièrement. Du samedi 14:00 au lundi 07:00, cela fait 41 heures de repos, même si aucun jour calendaire n’a été entièrement libre.
• Un repos est compté dans la période où il se termine. Un long week-end commencé avant la période compte quand même pour toute sa durée.
• Chaque repos hebdomadaire manqué n’est signalé qu’une fois. L’infraction est placée sur le premier jour dont la période ne contient pas de repos assez long. Les jours suivants, dont les périodes contiennent la même séquence de travail, ne sont pas signalés de nouveau. Si l’employé continue ensuite à travailler plusieurs semaines sans long repos, la feuille de temps n’affiche toujours que cette première infraction — le rapport de conformité, lui, liste chaque jour.
• Pas de pointage, pas de contrôle. Les employés qui saisissent leurs heures sans pointer ne sont jamais signalés. Un repos commencé avant le premier pointage connu, ou encore en cours (l’employé n’a pas encore pointé de nouveau), n’est pas évalué tant qu’il ne peut pas être mesuré.
• Les jours postérieurs à aujourd’hui ne sont pas contrôlés.

Ce que voit l’employé

Le jour est signalé sur la feuille de temps, et la vue d’ensemble de la période affiche un message tel que Aucun repos continu de 2100 min au cours des 7 derniers jours ; le plus long était de 780 min. Sous Contraintes bloquantes , la feuille de temps ne peut pas être soumise tant que l’infraction subsiste ; sous Contraintes non bloquantes , il ne s’agit que d’un avertissement. Le pointage n’est jamais empêché.

Le rapport de conformité

Le rapport Conformité du temps de travail mesure le repos hebdomadaire de chaque employé qui pointe, avec les valeurs configurées ici — ou 35 heures sur 7 jours lorsqu’aucune politique ne configure cette contrainte. Si plusieurs politiques qui s’appliquent au même employé la configurent, le rapport retient le repos le plus long et la période de référence la plus courte.

Exemples

Directive européenne : 35 heures sur 7 jours

1. Ajoutez le plugin Repos hebdomadaire sous Contraintes non bloquantes
2. Réglez Minutes de repos minimales sur 2100
3. Réglez Période de référence en jours sur 7

Un employé a son week-end libre et pointe le lundi matin. À partir de là, il travaille tous les jours, y compris le week-end suivant, avec environ 12 heures entre deux services. La période qui se termine le dimanche contient encore le repos achevé le premier lundi matin : elle est conforme. La période qui se termine le deuxième lundi est la première sans repos de 35 heures : ce lundi est signalé.

24 heures seulement sur 14 jours

Un accord interprète l’obligation comme 24 heures de repos sur toute période de deux semaines :

1. Ajoutez le plugin Repos hebdomadaire
2. Réglez Minutes de repos minimales sur 1440
3. Réglez Période de référence en jours sur 14

Dépannage